Déposée le 13 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIMAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LA COMPAGNIE DU SIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIMAC domicilié(e) rue des Saumonières, 44300 NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine SAUZEAU - France.
La marque LA COMPAGNIE DU SIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIMAC (S.A.R.L.) - rue des Saumonières, 44300 NANTES - France
Christine SAUZEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Meubles et sièges, canapés sous toutes ses formes, banquettes, banquettes-lits, produits non compris dans d'autres classes en bois, tissu, roseau, osier, matières plastiques, salons en cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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