Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DU SIEGE
GIMAC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1588849
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/04/2000

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DU SIEGE

Déposée le 13 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA COMPAGNIE DU SIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIMAC domicilié(e) rue des Saumonières, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine SAUZEAU - France.

La marque LA COMPAGNIE DU SIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DU SIEGE est expirée depuis le 13 avril 2000.

GIMAC a également déposé les autres marques suivantes : LES PROFESSIONNELS DE TALENT , Votre créateur cuisiniste , COMPAGNIE DU SALON , REFERENCES , CUISINES REFERENCES , CUISINES REFERENCES , CUISINES REFERENCES , LE PACTE PREFERENCE , CUISINES REFERENCES


GIMAC (S.A.R.L.) - rue des Saumonières, 44300 NANTES - France


Christine SAUZEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Meubles et sièges, canapés sous toutes ses formes, banquettes, banquettes-lits, produits non compris dans d'autres classes en bois, tissu, roseau, osier, matières plastiques, salons en cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.